Mme Michèle Bonneton

Non inscrit

Isère (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 avril 2015

Question écrite n° 78397 de Mme Michèle Bonneton

Rubrique : marchés publics

Titre : maîtrise d'ouvrage

Réponse publiée le 12 mai 2015
29 janvier 2015

Question au Gouvernement n° 2517 de Mme Michèle Bonneton

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Question posée en séance
30 décembre 2014

Question écrite n° 72168 de Mme Michèle Bonneton

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 21 mars 2017
30 décembre 2014

Question écrite n° 72164 de Mme Michèle Bonneton

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés non bâties

Réponse publiée le 17 février 2015
30 décembre 2014

Question écrite n° 72135 de Mme Michèle Bonneton

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 20 septembre 2016
30 décembre 2014

Question écrite n° 72134 de Mme Michèle Bonneton

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 9 juin 2015
16 décembre 2014

Question écrite n° 71241 de Mme Michèle Bonneton

Rubrique : état civil

Titre : livret de famille

Réponse publiée le 7 juin 2016
4 décembre 2014

Question au Gouvernement n° 2378 de Mme Michèle Bonneton

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances

Question posée en séance
4 novembre 2014

Question écrite n° 68409 de Mme Michèle Bonneton

Rubrique : sécurité sociale

Titre : Carsat

Réponse publiée le 17 février 2015
4 novembre 2014

Question écrite n° 68338 de Mme Michèle Bonneton

Rubrique : professions de santé

Titre : sécurité

Réponse publiée le 20 octobre 2015

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Mme Michèle Bonneton

Questions posées (archives)