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Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Lajoux, président de Sanofi-Aventis France, sur le plan de restructuration des activités en France annoncé par ce groupe
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, des coordonnateurs syndicaux de Sanofi sur le plan de restructuration des activités en France annoncé par ce groupe
Présences en réunion -
Mercredi 21 novembre 2012Session 2012 – 2013
Examen, en nouvelle lecture, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 415) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, M. Michel Issindou, et Mme Geneviève Levy, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission
Examen, en première lecture, de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux visant à permettre aux mutuelles de mettre en place des réseaux de soins (n° 296) (Mme Fanélie Carrey-Conte, rapporteure)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion -
Mercredi 31 octobre 2012Session 2012 – 2013
Projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) (n° 235) :
Examen des crédits de la mission « Travail et emploi » :
• Emploi (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur pour avis)
• Travail (M. Francis Vercamer, rapporteur pour avis)
• Compte spécial « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » (M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis)
Présences en réunion -
Mercredi 17 octobre 2012Session 2012 – 2013
Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 287) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, M. Michel Issindou, et Mme Geneviève Levy, rapporteurs)
Présences en réunion -
Mercredi 17 octobre 2012Session 2012 – 2013
Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 287) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, M. Michel Issindou, et Mme Geneviève Levy, rapporteurs)
Informations relatives à la commission
Présences en réunion -
Mardi 16 octobre 2012Session 2012 – 2013
Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 287) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, M. Michel Issindou, et Mme Geneviève Levy, rapporteurs)
Présences en réunion -
Mardi 16 octobre 2012Session 2012 – 2013
Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 287) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, M. Michel Issindou, et Mme Geneviève Levy, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Présences en réunion -
Mardi 4 septembre 2012Session 2011 – 2012
Suite de l'examen du projet de loi portant création des emplois d'avenir (n° 146) (M. Jean-Marc Germain, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion
Loir-et-Cher (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)