Loire-Atlantique (6e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • mardi 20 mai 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Économie sociale et solidaire (vote solennel) ; Autorité parentale et intérêt de l'enfant (article 4 et )
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  • mardi 4 février 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
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  • mercredi 15 janvier 2014
    Commission des affaires culturelles : L'apport de la culture à l'économie en France (auditions des auteurs du rapport)
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  • jeudi 9 janvier 2014
    1ère séance : Agriculture, alimentation et forêt (suite) (Art 1er suite à Art 3, adt 1383)
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  • mercredi 8 janvier 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agriculture, alimentation et forêts (suite) (discussion générale (suite) aux inscrits de l'article premier)
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  • mercredi 8 janvier 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agriculture, alimentation et forêts (suite) (discussion générale (suite) aux inscrits de l'article premier)
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  • mercredi 11 décembre 2013
    Commission des affaires économiques : M. Stéphane Le Foll
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  • mercredi 20 novembre 2013
    Commission des affaires européennes : Mme Vlora Citaku, ministre de l'intégration européenne du Kosovo
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  • mardi 5 novembre 2013
    2ème séance : PLF 2014 (seconde partie) (suite)
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  • mercredi 30 octobre 2013
    Commission des affaires culturelles : Crédits pour 2014 : Enseignement scolaire ; Recherche et enseignement supérieur
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  • mardi 22 octobre 2013
    Commission des affaires économiques : M. Stéphane Le Foll, ministre, sur la réforme de la politique agricole commune
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  • jeudi 3 octobre 2013
    2ème séance : Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation (suite) ; Prêt à taux zéro pour l’aménagement du domicile des personnes handicapées ; Dialogue social et continuité du service public dans les transports maritime
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