Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 234) (Mme Valérie Rabault, Rapporteure pour avis)
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Écologie, développement et aménagement durables :
Énergie, et sur le compte spécial Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (M. Marc Goua, Rapporteur spécial)
Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, et sur l'article 64, rattaché (M. Hervé Mariton, Rapporteur spécial)
Enseignement scolaire (Mme Carole Delga, Rapporteure spéciale)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion

Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (M. Gérard Terrier, Rapporteur spécial)
Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :
Sécurité alimentaire (M. Éric Alauzet, Rapporteur spécial)
Politiques de l'agriculture ; sur le compte spécial Développement agricole et rural et sur les articles 60 et 61, rattachés (M. Charles de Courson, Rapporteur spécial)
Sécurité civile (M. Patrick Lebreton, Rapporteur spécial)
Amendement examiné par la Commission
Présences en réunion

Fin de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
Présences en réunion
Amendements examinés par la Commission

Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Justice (M. Étienne Blanc, Rapporteur spécial)
Médias, livre et industries culturelles ; sur les comptes spéciaux Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunication de l'État ; Avances à l'audiovisuel public (M. Jean-Marie Beffara, Rapporteur spécial)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion