M. Luc Belot

Socialiste, écologiste et républicain

Maine-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 mai 2014

Question écrite n° 55718 de M. Luc Belot

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 3 juin 2014
20 mai 2014

Question écrite n° 55668 de M. Luc Belot

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 16 septembre 2014
25 février 2014

Question écrite n° 50604 de M. Luc Belot

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 16 juin 2015
18 février 2014

Question écrite n° 50407 de M. Luc Belot

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 mars 2014
11 février 2014

Question écrite n° 49685 de M. Luc Belot

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 mars 2014
11 février 2014

Question écrite n° 49609 de M. Luc Belot

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : réforme

Réponse publiée le 12 août 2014
11 février 2014

Question écrite n° 49568 de M. Luc Belot

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 28 octobre 2014
11 février 2014

Question écrite n° 49417 de M. Luc Belot

Rubrique : logement

Titre : sécurité

Réponse publiée le 16 septembre 2014
4 février 2014

Question écrite n° 49051 de M. Luc Belot

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU

Réponse publiée le 17 juin 2014
4 février 2014

Question écrite n° 49029 de M. Luc Belot

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 18 février 2014

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