Maine-et-Loire (6e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
vendredi 17 mai 2013
1ère séance : adaptation dans le domaine du développement durable au droit de l'Union européenne (après l'article 16 à l'article 31)
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mercredi 15 mai 2013
2ème séance : Adaptation dans le domaine du développement durable au droit de l'Union Européenne
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mardi 14 mai 2013
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 9 avril 2013
Commission du développement durable : Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie
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mercredi 3 avril 2013
Commission du développement durable : M. Eloi Laurent, économiste à l'OFCE, sur l'égalité des territoires
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mercredi 27 mars 2013
Commission du développement durable : M. Guillaume Sainteny, sur la fiscalité écologique
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mercredi 20 mars 2013
Commission du développement durable : environnement et droit minier
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mardi 19 mars 2013
3ème séance : débat sur le rapport d'information sur les moyens de lutte contre la surpopulation carcérale
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mercredi 6 février 2013
Commission du développement durable : audition de M. Jean-Marc Jancovici sur le changement climatique
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vendredi 1er février 2013
1ère séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite)
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jeudi 24 janvier 2013
Commission du développement durable et commission des affaires européennes : audition de M. Frédéric Cuvillier, ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
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jeudi 13 décembre 2012
1ère séance : Mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la charte de l’environnement (C.M.P.); Projet de loi de finances pour 2013 (nouvelle lecture).
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