-
Audition, commune avec les commissions des affaires économiques et des affaires sociales, de représentants de la CFDT Air France et de la CFE/CGC d'Air France
-
Audition, commune avec les commissions des affaires économiques et des affaires sociales, de représentants de l'Intersyndicale d'Air France
-
Audition, commune avec les commissions des affaires économiques et des affaires sociales, de M. Frédéric Gagey, président-directeur général d'Air France
-
Mercredi 4 novembre 2015Session 2015 – 2016
Audition de M. Jean-Denis Combrexelle, président de la section sociale du Conseil d'État, sur le rapport « La négociation collective, le travail et l'emploi »
Information relative à la commission
Présences en réunion -
Auditions, communes avec les commissions des affaires économiques, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le dialogue social et la situation économique d'Air France :
• de M. Frédéric Gagey, président-directeur général d'Air France
• de l'Intersyndicale d'Air France
• de la CFDT et de la CFE-CGC d'Air France
Présences en réunion -
Vendredi 30 octobre 2015Session 2015 – 2016
Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
• Vote des crédits de la mission Travail et emploi :
- Travail (M. Francis Vercamer, rapporteur pour avis)
- Emploi (Mme Chaynesse Khirouni, rapporteure pour avis)
- Compte spécial « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » (M. Bernard Perrut, rapporteur pour avis)
5 -
Mardi 13 octobre 2015Session 2015 – 2016
Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 3106) (M. Gérard Bapt, Mmes Michèle Delaunay, Joëlle Huillier, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
48 -
Mardi 29 septembre 2015Session 2014 – 2015
Examen de la proposition de loi visant à supprimer les freins au développement des entreprises privées posés depuis 2012 (n° 3030) (M. Gérard Cherpion, rapporteur)
22
23 -
Examen du rapport d'information sur l'organisation de la permanence des soins (Mme Catherine Lemorton, rapporteure)
Examen de la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux et Philip Cordery appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac, dans le texte adopté par la Commission des affaires européennes (n° 2805 annexe au rapport) (M. Philip Cordery, rapporteur)
Présences en réunion -
Examen du rapport et vote (M. Patrick Mennucci, rapporteur)
Meurthe-et-Moselle (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)