M. Dominique Potier

Socialistes et apparentés

Meurthe-et-Moselle (5e circonscription) | Mandat en cours
  • mardi 19 mai 2015
    Commission des affaires économiques : table ronde sur les conditions d'obtention du label RGE
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  • mardi 19 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Modernisation du système de santé
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  • mardi 19 mai 2015
    1ère séance : Réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales ; Sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre
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  • mardi 19 mai 2015
    1ère séance : Réouverture exceptionnelle des délais d'inscription sur les listes électorales ; Sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre
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  • mardi 19 mai 2015
    Commission des lois : Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre ; Nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
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  • mardi 19 mai 2015
    Commission des lois : Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre ; Nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
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  • mardi 19 mai 2015
    Commission des affaires économiques : audition du groupe Arc International ; Proposition de loi de devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre
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  • mardi 19 mai 2015
    Commission du développement durable : Devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre
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  • mardi 19 mai 2015
    Commission du développement durable : Pesticides et agro-écologie : les champs du possible
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  • mardi 19 mai 2015
    Commission du développement durable : Pesticides et agro-écologie : les champs du possible
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  • mardi 19 mai 2015
    2ème séance : Respect du choix de fin vie des patients ; Sociétés mères et entreprises donneuses d'ordre ; Nouveaux indicateurs de richesse
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  • mardi 19 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Modernisation et simplification du droit (lecture définitive) ; Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (article 4 à article 5, amendement 2889)
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