M. Dominique Potier

Socialistes et apparentés

Meurthe-et-Moselle (5^e circonscription) | Mandat en cours

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27 avril 2016

Question au Gouvernement n° 3858 de M. Dominique Potier

Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

Titre : justice

Question posée en séance
26 avril 2016

Question orale sans débat n° 1446 de M. Dominique Potier

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 4 mai 2016
11 août 2015

Question écrite n° 87158 de M. Dominique Potier

Rubrique : produits dangereux

Titre : produits phytosanitaires

Réponse publiée le 1er décembre 2015
11 août 2015

Question écrite n° 86706 de M. Dominique Potier

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : DGF

Question close sans réponse le 20 juin 2017
4 août 2015

Question écrite n° 86630 de M. Dominique Potier

Rubrique : sécurité publique

Titre : services départementaux d'incendie et de secours

Question close sans réponse le 20 juin 2017
4 août 2015

Question écrite n° 86294 de M. Dominique Potier

Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

Titre : prévention

Réponse publiée le 27 septembre 2016
28 juillet 2015

Question écrite n° 85643 de M. Dominique Potier

Rubrique : agriculture

Titre : exploitations

Réponse publiée le 17 novembre 2015
14 juillet 2015

Question écrite n° 85127 de M. Dominique Potier

Rubrique : produits dangereux

Titre : produits phytosanitaires

Réponse publiée le 12 janvier 2016
30 juin 2015

Question écrite n° 83855 de M. Dominique Potier

Rubrique : politiques communautaires

Titre : santé

Réponse publiée le 1er novembre 2016
9 juin 2015

Question écrite n° 81097 de M. Dominique Potier

Rubrique : handicapés

Titre : stationnement

Réponse publiée le 11 août 2015

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M. Dominique Potier

Questions posées (archives)