M. Dominique Potier

Socialistes et apparentés

Meurthe-et-Moselle (5^e circonscription) | Mandat en cours

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30 avril 2013

Question écrite n° 25721 de M. Dominique Potier

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 25 juin 2013
2 avril 2013

Question écrite n° 22745 de M. Dominique Potier

Rubrique : entreprises

Titre : comités d'entreprise

Réponse publiée le 16 septembre 2014
2 avril 2013

Question écrite n° 22702 de M. Dominique Potier

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 7 janvier 2014
19 mars 2013

Question écrite n° 20945 de M. Dominique Potier

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 30 juillet 2013
26 février 2013

Question écrite n° 19757 de M. Dominique Potier

Rubrique : sang et organes humains

Titre : politique et réglementation

Réponse publiée le 24 septembre 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 15854 de M. Dominique Potier

Rubrique : élevage

Titre : caprins et ovins

Réponse publiée le 26 février 2013
15 janvier 2013

Question écrite n° 15533 de M. Dominique Potier

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 4 juin 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14767 de M. Dominique Potier

Rubrique : urbanisme

Titre : établissements publics fonciers

Réponse publiée le 12 février 2013
11 décembre 2012

Question écrite n° 12910 de M. Dominique Potier

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 7 mai 2013
6 décembre 2012

Question au Gouvernement n° 380 de M. Dominique Potier

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Question posée en séance

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M. Dominique Potier

Questions posées (archives)