M. Rémi Pauvros

Socialiste, écologiste et républicain

Nord (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°1 : 10 résultats affichés sur un total de 54

22 février 2017

Question au Gouvernement n° 4698 de M. Rémi Pauvros

Rubrique : industrie

Titre : emploi

Question posée en séance
2 août 2016

Question écrite n° 98247 de M. Rémi Pauvros

Rubrique : communes

Titre : DSR

Réponse publiée le 31 janvier 2017
26 juillet 2016

Question écrite n° 98110 de M. Rémi Pauvros

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 3 janvier 2017
17 mai 2016

Question écrite n° 95874 de M. Rémi Pauvros

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Réponse publiée le 7 juin 2016
19 avril 2016

Question écrite n° 95186 de M. Rémi Pauvros

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers anesthésistes

Réponse publiée le 24 mai 2016
22 mars 2016

Question orale sans débat n° 1352 de M. Rémi Pauvros

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : TER

Réponse publiée le 30 mars 2016
2 février 2016

Question écrite n° 92850 de M. Rémi Pauvros

Rubrique : mort

Titre : crémation

Réponse publiée le 3 janvier 2017
4 août 2015

Question écrite n° 86624 de M. Rémi Pauvros

Rubrique : santé

Titre : psychiatrie

Question close sans réponse le 20 juin 2017
20 mai 2015

Question au Gouvernement n° 2901 de M. Rémi Pauvros

Rubrique : sécurité sociale

Titre : Carsat

Question posée en séance
5 mars 2015

Question au Gouvernement n° 2636 de M. Rémi Pauvros

Rubrique : sécurité sociale

Titre : Carsat

Question posée en séance

1

2

3

...

6

Page n°1 : 10 résultats affichés sur un total de 54