Nord (15e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 4 juin 2014
    Commission des affaires culturelles : M. Benoît Hamon, ministre
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  • mardi 20 mai 2014
    Commission des affaires culturelles : Difficultés du monde associatif
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  • lundi 19 mai 2014
    2ème séance : Autorité parentale et intérêt de l’enfant (suite) (article 3 à article 4 adt 582)
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  • mercredi 12 février 2014
    Commission des affaires culturelles : Vente à distance des livres
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  • mercredi 5 février 2014
    Commission des affaires culturelles : Mme Anne Armand, inspectrice gle de l'éducation nationale, sur le décrochage scolaire
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  • mercredi 22 janvier 2014
    2ème séance : Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires
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  • mardi 21 janvier 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (lecture définitive) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlemen
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  • mercredi 11 décembre 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 11 DECEMBRE 2013
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  • mercredi 11 décembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Coûts de la filière nucléaire (explications de vote) ; Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite) (Articles 1er AA à 9 bis B, adt 356)
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  • mercredi 11 décembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Egalité entre les femmes et les hommes ; Désignation des membres d'une mission d'information
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  • mercredi 4 décembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Avenir de l'agriculture, l'alimentation et la forêt (avis)
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  • mardi 5 novembre 2013
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Médias, livre et industries culturelles
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