• 21 juillet 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 85447 de M. Joaquim Pueyo

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : bibliothèques universitaires

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 juillet 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 84061 de M. Joaquim Pueyo

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : équipements

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 30 juin 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 83968 de M. Joaquim Pueyo

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 3 novembre 2015
• 23 juin 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 82403 de M. Joaquim Pueyo

  Rubrique : santé

  Titre : cures

  Réponse publiée le 24 novembre 2015
• 23 juin 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 81707 de M. Joaquim Pueyo

  Rubrique : animaux

  Titre : pigeons

  Réponse publiée le 21 juillet 2015
• 19 mai 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 79931 de M. Joaquim Pueyo

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : allocations non contributives

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 19 mai 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 79829 de M. Joaquim Pueyo

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 19 mai 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 79813 de M. Joaquim Pueyo

  Rubrique : fonction publique de l'État

  Titre : catégorie A

  Réponse publiée le 14 juillet 2015
• 19 mai 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 79711 de M. Joaquim Pueyo

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : incapables majeurs

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 12 mai 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 79246 de M. Joaquim Pueyo

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 9 février 2016