Pas-de-Calais (7e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Adaptation dans le domaine du développement durable au droit de l'Union Européenne
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  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Infrastructures et services de transport (suite)
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission du développement durable : M. Eloi Laurent, économiste à l'OFCE, sur l'égalité des territoires
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission du développement durable : M. Guillaume Pepy, candidat à sa succession à la présidence de la SNCF
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission du développement durable : CNDP, audition de M. Christian Leyrit, candidat à la présidence
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  • lundi 11 mai 2015
    Commission du développement durable : négociations climatiques (audition de M. Pascal Canfin, ministre)
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : Retenue pour vérification du droit au séjour et modifiant le délit d'aide au séjour irrégulier (discussion générale suite)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; réception de M. Giorgio Napolitano, Président de la République italienne ; principe de participation du public défini à l'article 7 de la charte de l'environnement
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission du développement durable : M. Guillaume Pepy, pdt de la SNCF
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission du développement durable : M. Emmanuel Berthier et M. Michel Ruffin, sur la démarche de prospective Territoires 2040
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : PLF 2013 (seconde partie) Écologie, développement et aménagement durable (suite)
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission du développement durable : audition de M. Philippe Deslandes, pdt de la commission du débat public (CNDP)
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