Pas-de-Calais (9e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • jeudi 17 décembre 2015
    1ère séance : Accord international (procédure d'examen simplifié) ; PLF pour 2016 (lecture définitive) ; PLFR pour 2015 (lecture définitive) ; modernisation du système de santé (lecture définitive) ; transports publics de voyageurs (suite)
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  • mercredi 25 novembre 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; autorisation de la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien ; débat et vote par scrutin public ; résolution société bas carbone et résolution outre-mer COP21
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  • mercredi 4 novembre 2015
    Questions au Gouvernement - Mercredi 4 novembre 2015
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  • mercredi 4 novembre 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : action extérieure de l'Etat; Administration générale et territoriale de l'Etat
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  • mardi 3 novembre 2015
    2ème séance : Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : solidarité, insertion et égalité des chances
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  • jeudi 29 octobre 2015
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Avenir et justice du système de retraites ; Exercice, par les élus locaux, de leur mandat
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS 2014 (lecture définitive) (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019 (vote solennel) ; PLF rectificative pour 2013
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Loi de programmation militaire 2014-2019 (suite)
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Instauration du 27 mai comme journée de la Résistance
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Fermeture de l'usine Goodyear Amiens-Nord; Consommation (suite) (de l'article 1er à après l'article 3)
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  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Déclaration du Gouvernement sur le livre blanc sur la défense et la sécurité nationale et débat sur cette déclaration
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