Pas-de-Calais (9e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 21 mai 2013
Commission d'enquête sur la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement : M. Michel Gonelle, avocat ; Membres du cabinet du ministre du budget
partager
mercredi 24 avril 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fonctionnement de l'action du Gouvernement et des services de l'État entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013; Question à la ministre des affaires sociales et de la santé
partager
mardi 19 mars 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 19 MARS 2013
partager
mardi 19 mars 2013
2ème séance : Questions au Gouvernement ; refondation de l'école de la République (vote solennel) ; débat sur le rapport annuel de la Cour des comptes (salle Lamartine)
partager
mardi 19 mars 2013
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
mercredi 6 février 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 6 FEVRIER 2013
partager
mercredi 6 février 2013
1ère séance : Questions au gouvernement ; Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (art. 4 suite)
partager
mardi 27 novembre 2012
3ème séance : Sécurité et lutte contre le terrorisme (suite)
partager
mardi 9 octobre 2012
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 9 OCTOBRE 2012
partager
mardi 9 octobre 2012
1ère séance : Questions au gouvernement ; Ratification du traité sur la stabilité au sein de l'union européenne ; Création des emplois d'avenir.
partager
1
...
5
6
7
Page n°7 : 10 résultats affichés sur un total de 82
