M. Nicolas Bays

Socialiste, écologiste et républicain
Pas-de-Calais (12e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 3 juin 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Suspension des poursuites engagées contre M. Henri Guaino ; Prévention de la récidive et individualisation des peines
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  • mardi 29 avril 2014
    2ème séance : Fixation de l'ordre du jour ; Activités privées de protection des navires
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  • mercredi 19 février 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accès au logement et urbanisme rénové (C.M.P.) (vote solennel) ; Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance-vie en déshérence
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  • mercredi 27 novembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Ville et Cohésion urbaine (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019 (suite)
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  • jeudi 19 septembre 2013
    Commission de la défense : Programmation militaire : M. Jean-Bernard Lévy, pdt de Thales
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  • mercredi 18 septembre 2013
    Commission de la défense : Programmation militaire: M. Philippe Burtin, pdt de Nexter
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  • mardi 25 juin 2013
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 17 avril 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Election des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral et projet de loi organique relatif à l'élection des conseillers municipau
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  • mardi 5 février 2013
    1ère séance : questions au Gouvernement ; ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite) (art. 4 suite)
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  • mercredi 30 janvier 2013
    2ème séance : ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite)
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  • mercredi 19 décembre 2012
    Commission de la défense : M. Philippe Demigné, membre du directoire du groupe CNIM et M. Christophe Rémy, pdt du conseil d'administration de LH Aviation
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  • mercredi 19 décembre 2012
    Commission de la défense : M. Philippe Demigné, membre du directoire du groupe CNIM et M. Christophe Rémy, pdt du conseil d'administration de LH Aviation
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