-
Mardi 18 juin 2019Session 2018 – 2019
Désignation de deux rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2020
Printemps social de l'évaluation: financement de la Sécurité Sociale :
Évaluation des articles 26 et 27 de la LFSS 2019
Personnes auditionnées :
Mme Mathilde Lignot-Leloup, directrice de la Sécurité sociale (DSS)
Mme Amélie Verdier, directrice du Budget
M. Christian Charpy, président de la Commission des comptes de la sécurité sociale (CCSS)partager -
Jeudi 13 juin 2019Session 2018 – 2019
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des administrations responsables des politiques de santé :
Direction générale de l'offre de soins (DGOS) – Mme Sylvie Escalon, adjointe auprès du sous-directeur de la régulation de l'offre de soins, et M. Thierry Kurth, chef du bureau prises en charge post aigües, pathologies chroniques et santé mentale
Agence régionale de santé (ARS) des Pays de la Loire – M. Jean-Jacques Coiplet, directeur général
Agence régionale de santé (ARS) de Nouvelle Aquitaine – M. Samuel Pratmarty, directeur de l'offre de soins et de l'autonomiepartager -
Mercredi 12 juin 2019Session 2018 – 2019
Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2020
Examen de la proposition de loi visant à développer l'accueil familial des personnes âgées et handicapées (n° 1191) (Mme Josiane Corneloup, rapporteure)partager -
Jeudi 6 juin 2019Session 2018 – 2019
– Audition, ouverte à la presse, du Carrefour national de l'action éducative en milieu ouvert (CNAEMO) : M. Salvatore Stella, président
partager -
Jeudi 6 juin 2019Session 2018 – 2019
– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des acteurs de l'Éducation nationale :
- Direction générale de l'enseignement scolaire (DEGESCO) – Mme Véronique Gasté, cheffe du bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité
- Syndicat de tous les assistants sociaux de la fonction publique (SNUAS-FP FSU) – Mme Nathalie Andrieux-Hennequin et M. Brice Castel, co-secrétaires généraux
- Syndicat national des assistants sociaux de l'Éducation nationale (SNASEN) - Mme Tiphaine Jouniaux, secrétaire générale
- Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) – Mme Christine Coq-Moutawakkil, chargée de missionpartager -
Mercredi 5 juin 2019Session 2018 – 2019
Audition de Mme Marie-France Bellin, présidente du conseil d'administration, et de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
partager -
Mercredi 29 mai 2019Session 2018 – 2019
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de Mme Josiane Corneloup visant à développer l'accueil familial des personnes âgées et handicapées (n° 1191)
Examen, en application de l'article 140 alinéa 2 du Règlement, de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'impact économique, sanitaire et environnemental de l'utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d'une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires (n° 1941) (M. Serge Letchimy, rapporteur)
Examen, sur le rapport de Mme Brigitte Bourguignon, présidente, en application de l'article 148 du Règlement, de diverses pétitionspartager -
Mercredi 22 mai 2019Session 2018 – 2019
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'impact économique, sanitaire et environnemental de l'utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d'une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires (n° 1941)
Audition de Mme Adeline Hazan, contrôleure générale des lieux de privation de libertépartager -
Mercredi 15 mai 2019Session 2018 – 2019
– Audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. Roger Genet, dont le renouvellement à la direction générale de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) est envisagé
partager -
Mardi 14 mai 2019Session 2018 – 2019
– Désignation d'un second rapporteur sur l'application de la loi n° 2019-180 du 8 mars 2019 visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli
– Audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Catherine de Salins, dont le renouvellement à la présidence de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé est envisagépartager
Page n°13 : 10 résultats affichés sur un total de 474