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Audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2014
Présences en réunion -
Lundi 2 novembre 2015Session 2015 – 2016
Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
• Vote des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
- Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (M. Jacques Cresta, rapporteur pour avis)
- Presse (M. Michel Françaix, rapporteur pour avis)
- Livre et industries culturelles (Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure pour avis)
• Vote des crédits de la mission Culture :
- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Marie-Odile Bouillé, rapporteure pour avis)
- Patrimoines (M. Michel Piron, rapporteur pour avis)
Présences en réunion -
Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions
Présences en réunion -
Mardi 27 octobre 2015Session 2015 – 2016
Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
• Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
- Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (M. Jacques Cresta, rapporteur pour avis)
- Presse (M. Michel Françaix, rapporteur pour avis)
- Livre et industries culturelles (Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure pour avis)
Présences en réunion -
Mardi 30 juin 2015Session 2014 – 2015
Examen, pour avis des articles 1er, 2, 5, 9, 11 et 23 du projet de loi relatif au droit des étrangers en France (n° 2183) (Mme Valérie Corre, rapporteure)
Présences en réunion -
Examen, pour avis des articles 1er, 2, 5, 9, 11 et 23 du projet de loi relatif au droit des étrangers en France (n° 2183) (Mme Valérie Corre, rapporteure)
Présences en réunion -
Examen du rapport d'information sur les dix ans de la convention UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Mercredi 17 juin 2015Session 2014 – 2015
Examen de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (n° 2822) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
I. Communication de Mme Nathalie Chabanne, M. Jacques Cresta, M. Laurent Kalinowski et M. André Schneider sur le cadre stratégique pour une Union de l'énergie proposé par la Commission européenne (COM(2015) 80 final)
II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution -
Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur les modalités de désignation des présidents des sociétés de l'audiovisuel public
Présences en réunion
Pyrénées-Orientales (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)