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Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Jean-Noël Tronc, directeur général de la SACEM, sur le « Premier panorama des industries culturelles et créatives »
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Présences en réunion -
Mercredi 30 avril 2014Session 2013 – 2014
Hébergement et fonctionnement du centre de sécurité Galileo (n° 1846) Mme Pascale Boistard, rapporteure
Consortium des centres internationaux de recherche agricole en qualité d'organisation internationale : accord de siège et immunités sur le territoire français (n° 1766 et n° 1767) M. Jacques Cresta, rapporteur
Canada : accord relatif à la mobilité des jeunes (n° 1796) M. Patrice Martin-Lalande, rapporteur. -
Table ronde sur la Turquie, en présence de M. Ahmet Insel, économiste et politologue et de M. Didier Billion, directeur-adjoint de l'IRIS (ouverte à la presse)
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I. Audition de M. Ditmir Bushati, ministre des Affaires étrangères de l'Albanie, et de Mme Klajda Gjosha, ministre de l'Intégration européenne de l'Albanie
II. Communication de M. Jérôme Lambert et Mme Marie-Louise Fort sur les relations de l'Union européenne avec l'Ukraine
III. Communication de la Présidente Danielle Auroi, de M. Pierre Lequiller et Mme Axelle Lemaire, sur la Le COSAC
IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
V. Nomination de rapporteurs d'information -
I. Audition de M. Ditmir Bushati, ministre des Affaires étrangères de l'Albanie, et de Mme Klajda Gjosha, ministre de l'Intégration européenne de l'Albanie
II. Communication de M. Jérôme Lambert et Mme Marie-Louise Fort sur les relations de l'Union européenne avec l'Ukraine
III. Communication de la Présidente Danielle Auroi, de M. Pierre Lequiller et Mme Axelle Lemaire, sur la Le COSAC
IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
V. Nomination de rapporteurs d'information -
Présentation du rapport d'information sur l'Algérie, par MM. Jean-Pierre Dufau, rapporteur et Axel Poniatowski, président ......... ...2
Présentation du rapport d'information sur l'Algérie -
Mercredi 19 juin 2013Session 2012 – 2013
Accord-cadre entre la France et l'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière M. Jean-Philippe Mallé, rapporteur (n 578)
Convention relative à la construction et à l'exploitation d'un laser européen à électrons libres dans le domaine des rayons X (n° 676), et convention relative à la construction et à l'exploitation d'une infrastructure pour la recherche sur les antiprotons et les ions en Europe (n° 677) M. Philippe Baumel, rapporteur
Accord France-Vietnam relatif aux centres culturels M. Gwenegan Bui, rapporteur (n° 975)
Informations relatives à la commission -
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Bruguière, magistrat honoraire.
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Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Habert, inspecteur principal, chef de la brigade d'intervention interrégionale d'Orléans, de M. Olivier André, administrateur des finances publiques, pilote d'accompagnement du changement à la délégation Ouest de la DGFIP, et de M. Patrick Richard, contrôleur des finances publiques à la retraite
Pyrénées-Orientales (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)