M. Jacques Cresta

Socialiste, écologiste et républicain

Pyrénées-Orientales (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°35 : 10 résultats affichés sur un total de 1364

31 mars 2015

Question écrite n° 77218 de M. Jacques Cresta

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 29 septembre 2015
31 mars 2015

Question écrite n° 77216 de M. Jacques Cresta

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 2 juin 2015
31 mars 2015

Question écrite n° 77215 de M. Jacques Cresta

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 26 mai 2015
31 mars 2015

Question écrite n° 77050 de M. Jacques Cresta

Rubrique : logement

Titre : location

Question close sans réponse le 20 juin 2017
31 mars 2015

Question écrite n° 77049 de M. Jacques Cresta

Rubrique : logement

Titre : expulsions

Réponse publiée le 15 septembre 2015
31 mars 2015

Question écrite n° 77042 de M. Jacques Cresta

Rubrique : jeux et paris

Titre : réglementation

Réponse publiée le 29 septembre 2015
31 mars 2015

Question écrite n° 76887 de M. Jacques Cresta

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : hommages nationaux

Réponse publiée le 15 septembre 2015
31 mars 2015

Question écrite n° 76882 de M. Jacques Cresta

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : crédit

Réponse publiée le 6 octobre 2015
31 mars 2015

Question écrite n° 76874 de M. Jacques Cresta

Rubrique : associations

Titre : ressources

Réponse publiée le 1er novembre 2016
24 mars 2015

Question écrite n° 76836 de M. Jacques Cresta

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 15 septembre 2015

1

...

33

34

35

36

37

...

137

Page n°35 : 10 résultats affichés sur un total de 1364