M. Jacques Cresta

Socialiste, écologiste et républicain

Pyrénées-Orientales (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 mars 2015

Question écrite n° 75267 de M. Jacques Cresta

Rubrique : urbanisme

Titre : établissements recevant du public

Réponse publiée le 16 juin 2015
3 mars 2015

Question écrite n° 75255 de M. Jacques Cresta

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : lignes

Réponse publiée le 14 juin 2016
3 mars 2015

Question écrite n° 75254 de M. Jacques Cresta

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : lignes

Réponse publiée le 7 juillet 2015
3 mars 2015

Question écrite n° 75250 de M. Jacques Cresta

Rubrique : traités et conventions

Titre : ratification

Réponse publiée le 26 mai 2015
3 mars 2015

Question écrite n° 75242 de M. Jacques Cresta

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances

Réponse publiée le 17 mai 2016
3 mars 2015

Question écrite n° 75236 de M. Jacques Cresta

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question close sans réponse le 20 juin 2017
3 mars 2015

Question écrite n° 75235 de M. Jacques Cresta

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 11 avril 2017
3 mars 2015

Question écrite n° 75230 de M. Jacques Cresta

Rubrique : sports

Titre : dopage

Réponse publiée le 5 avril 2016
3 mars 2015

Question écrite n° 75222 de M. Jacques Cresta

Rubrique : sécurité sociale

Titre : caisses

Réponse publiée le 17 novembre 2015
3 mars 2015

Question écrite n° 75219 de M. Jacques Cresta

Rubrique : sécurité routière

Titre : ceintures de sécurité

Réponse publiée le 21 avril 2015

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M. Jacques Cresta

Questions posées (archives)