M. Jacques Cresta

Socialiste, écologiste et républicain

Pyrénées-Orientales (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 mars 2015

Question écrite n° 75201 de M. Jacques Cresta

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 18 août 2015
3 mars 2015

Question écrite n° 75188 de M. Jacques Cresta

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Question close sans réponse le 20 juin 2017
3 mars 2015

Question écrite n° 75087 de M. Jacques Cresta

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Réponse publiée le 9 juin 2015
3 mars 2015

Question écrite n° 75077 de M. Jacques Cresta

Rubrique : marchés publics

Titre : appels d'offres

Réponse publiée le 20 septembre 2016
3 mars 2015

Question écrite n° 75074 de M. Jacques Cresta

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
3 mars 2015

Question écrite n° 75063 de M. Jacques Cresta

Rubrique : impôts et taxes

Titre : fraude fiscale

Réponse publiée le 31 mars 2015
3 mars 2015

Question écrite n° 75062 de M. Jacques Cresta

Rubrique : impôts et taxes

Titre : fraude fiscale

Réponse publiée le 31 mars 2015
3 mars 2015

Question écrite n° 75055 de M. Jacques Cresta

Rubrique : handicapés

Titre : entreprises adaptées

Réponse publiée le 7 avril 2015
3 mars 2015

Question écrite n° 75047 de M. Jacques Cresta

Rubrique : formation professionnelle

Titre : AFPA

Réponse publiée le 28 juillet 2015
3 mars 2015

Question écrite n° 75046 de M. Jacques Cresta

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : rémunérations

Réponse publiée le 14 juillet 2015

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M. Jacques Cresta

Questions posées (archives)