Bas-Rhin (2e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 12 mai 2015
    Commission du développement durable : M. Philippe Martin, ministre de l'écologie
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Accès au logement et urbanisme rénové
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    Commission du développement durable : M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture sur l'agro-écologie
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (suite)
    partager
  • mardi 12 mai 2015
    Commission du développement durable : M. Philippe Duron, pdt de l’AFITF, sur le rapport de la commission « Mobilités 21 »
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    Commission du développement durable : M. Louis Gallois, sur les investissements en matière de développement durable
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction (articles)
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Adaptation dans le domaine de la justice au droit de l’Union Européenne; Adaptation au droit de l’Union Européenne dans le domaine du développement durable
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    Commission du développement durable et commission des affaires européennes : M. Janez Potočnik, commissaire européen en charge de l’environnement.
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Questions à la ministre chargée de la politique du logement
    partager
  • lundi 11 mai 2015
    3ème séance : débat sur les dispositifs d'efficacité énergétique et de maîtrise de la demande dans le bâtiment.
    partager
  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (suite)
    partager