M. Patrick Hetzel

Droite Républicaine

Bas-Rhin (7e circonscription) | Mandat en cours
  • mercredi 16 juillet 2014
    Commission des affaires culturelles : Mme Anne Brucy sur son rapport sur France 3
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  • mercredi 9 juillet 2014
    Commission des affaires culturelles : Relations entre l’école et les parents ; Gestion des réserves et dépôts des musées
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  • mercredi 2 juillet 2014
    Commission des affaires culturelles : Création architecturale
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  • mardi 1er juillet 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (vote solennel) ; Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (suite) (articles 1 et 2)
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  • jeudi 26 juin 2014
    Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi : auditions diverses
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  • jeudi 26 juin 2014
    1ère séance : Six accords internationaux ; Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie (C.M.P.) ; Lutte contre la concurrence sociale déloyale (C.M.P.) ; Développement et
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  • jeudi 26 juin 2014
    1ère séance : Six accords internationaux ; Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie (C.M.P.) ; Lutte contre la concurrence sociale déloyale (C.M.P.) ; Développement et
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  • mercredi 25 juin 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite) (après l'article 1er - adt 261 à article 2 )
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  • mercredi 25 juin 2014
    Commission des affaires culturelles : Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles : un impératif
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  • mercredi 18 juin 2014
    Commission des affaires culturelles : M. Mathieu Gallet, pdt de Radio France
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  • jeudi 12 juin 2014
    Crédit d'impôt pour la compétitivité : Bpifrance ; M. Jean Pisani-Ferry, commissaire gl à la stratégie et à la prospective
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  • jeudi 12 juin 2014
    Crédit d'impôt pour la compétitivité : Bpifrance ; M. Jean Pisani-Ferry, commissaire gl à la stratégie et à la prospective
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