M. Patrick Hetzel

Droite Républicaine

Bas-Rhin (7e circonscription) | Mandat en cours
  • mercredi 18 décembre 2013
    Commission des affaires culturelles : France Médias Monde (rapport d'information)
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  • mercredi 18 décembre 2013
    Commission des affaires culturelles et commission des finances : M. Jean-Luc Hees, pdt de Radio France
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  • jeudi 5 décembre 2013
    1ère séance : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré ; Ouverture des commerces la nuit
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  • mercredi 4 décembre 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 4 DECEMBRE 2013
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  • mercredi 4 décembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Avenir de l'agriculture, l'alimentation et la forêt (avis)
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  • mercredi 4 décembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel (vote solennel); PLFR pour 2013 (suite) (Article 8, adt 227 à après l'article 12, adt 437)
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  • mercredi 4 décembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Protection du secret des sources des journalistes (Avis)
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  • mercredi 27 novembre 2013
    2ème séance : Loi de programmation militaire 2014-2019 (suite)
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  • mercredi 27 novembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
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  • mercredi 27 novembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
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  • mercredi 20 novembre 2013
    Commission des affaires culturelles et commission des finances : M. Rémy Pflimlin, pdt de France Télévisions
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  • mercredi 13 novembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Campus France
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