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Mardi 6 décembre 2016Session 2016 – 2017
Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat (n° 4175) (Mme Sandrine Doucet)
Information relative à la Commission
17 -
Audition, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation, de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de Radio France
Présences en réunion -
Mardi 22 novembre 2016Session 2016 – 2017
Audition, conjointe avec la commission des Finances, de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2015
Information relative à la Commission
23 -
Examen de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux relative à la promotion des langues régionales (n° 4096) (Mme Annie Le Houerou, rapporteure)
Présences en réunion -
Mercredi 26 octobre 2016Session 2016 – 2017
Présentation du rapport pour avis sur les crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Pascal Demarthe, rapporteur pour avis)
Présentation du rapport pour avis sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence (M. Rudy Salles, rapporteur pour avis)
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur l'évaluation de la modernisation numérique de l'État.
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Mercredi 3 février 2016Session 2015 – 2016
Audition de M. Olivier Poivre d'Arvor, ambassadeur chargé de l'attractivité culturelle de la France
Information relative à la commission
Présences en réunion -
Table ronde, ouverte à la presse : « Horizon 2020 : quels équilibres pour les finances du bloc local ? » :
Mme Marie-Estelle Binet, professeur des universités, PACTE / Institut d'études politiques de Grenoble,
M. Guy Gilbert, professeur émérite, Centre d'économie de la Sorbonne - École normale supérieure de Cachan,
M. Matthieu Houser, maître de conférences HDR, membre du Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté,
Mme Marie-Christine Steckel-Assouère, maître de conférences HDR, présidente de la commission « Réforme territoriale » du GRALE-CNRS. -
Suivi de l'évaluation de l'aide médicale de l'État : examen du rapport
Désignation de rapporteurs -
Mercredi 28 octobre 2015Session 2015 – 2016
Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
• Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Culture :
- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Marie-Odile Bouillé, rapporteure pour avis)
- Patrimoines (M. Michel Piron, rapporteur pour avis)
Présences en réunion
Bas-Rhin (9e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)