M. Claude Sturni

Les Républicains

Bas-Rhin (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 octobre 2014

Question écrite n° 66291 de M. Claude Sturni

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : statistiques

Réponse publiée le 17 mars 2015
14 octobre 2014

Question écrite n° 66290 de M. Claude Sturni

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : statistiques

Réponse publiée le 17 mars 2015
23 septembre 2014

Question écrite n° 64968 de M. Claude Sturni

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 8 septembre 2015
23 septembre 2014

Question écrite n° 64737 de M. Claude Sturni

Rubrique : saisies et sûretés

Titre : saisie-attribution

Réponse publiée le 10 mars 2015
19 août 2014

Question écrite n° 63146 de M. Claude Sturni

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 3 février 2015
29 juillet 2014

Question écrite n° 61781 de M. Claude Sturni

Rubrique : enseignement

Titre : enseignement linguistique

Réponse publiée le 27 janvier 2015
15 juillet 2014

Question écrite n° 60584 de M. Claude Sturni

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 26 août 2014
24 juin 2014

Question écrite n° 57747 de M. Claude Sturni

Rubrique : agriculture

Titre : terres agricoles

Réponse publiée le 4 novembre 2014
17 juin 2014

Question écrite n° 57670 de M. Claude Sturni

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 22 juillet 2014
17 juin 2014

Question écrite n° 57471 de M. Claude Sturni

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation continue

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Claude Sturni

Questions posées (archives)