Rhône (1re circonscription) | Mandat clos le 9 mai 2014 (14e législature)
  • mardi 6 mai 2014
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mardi 6 mai 2014
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mardi 6 mai 2014
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mardi 6 mai 2014
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 9 avril 2014
    Commission des affaires sociales : économie sociale et solidaire (avis) ; arrêts de travail et indemnités journalières
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  • mercredi 9 avril 2014
    Commission des affaires sociales : économie sociale et solidaire (avis) ; arrêts de travail et indemnités journalières
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  • jeudi 27 février 2014
    1ère séance : Prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié ; Procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive (discussion générale)
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  • jeudi 27 février 2014
    1ère séance : Prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié ; Procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive (discussion générale)
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  • mercredi 26 février 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Cinq conventions internationales ; Formation professionnelle (C.M.P.) ; Accessibilité des services au public dans les territoires fragiles
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  • mardi 25 février 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 25 FEVRIER 2014
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  • mardi 25 février 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre (vote solennel) ; Déclaration du Gouvernement sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces françaises en Centrafrique
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  • mardi 25 février 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre (vote solennel) ; Déclaration du Gouvernement sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces françaises en Centrafrique
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