Rhône (1re circonscription) | Mandat clos le 9 mai 2014 (14e législature)
  • mardi 12 février 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 12 FEVRIER 2013
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  • mardi 12 février 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (vote solennel); Coprésidence pour les groupes politiques (vote solennel); Dépôt du rapport de la Cour des comptes; Séparation et régulation des activités
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  • mercredi 6 février 2013
    Commission des affaires culturelles : la formation des enseignants
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  • mercredi 23 janvier 2013
    Commission des affaires culturelles : audition de M. Olivier Schrameck, dont la nomination en qualité de Pt du CSA est envisagée
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  • mercredi 19 décembre 2012
    Commission des affaires culturelles : PPL visant à lutter contre l'absentéisme scolaire.
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  • mardi 18 décembre 2012
    Commission des affaires culturelles : audition de Mme Georges Pau-Langevin, ministre chargée de la réussite éducative sur la PPL visant à lutter contre l'absentéisme scolaire.
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  • mercredi 12 décembre 2012
    1ère séance : Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 décembre 2012 ; Adaptation de la législation économique et financière au droit de l'union européenne
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  • mardi 11 décembre 2012
    Commission des affaires culturelles : audition de M. Patrick Lefas, pdt de la 3 ème chambre de la Cour des comptes, sur le rapport relatif à l’orientation en fin de collège.
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  • jeudi 6 décembre 2012
    1ère séance : Protection des indications géographiques et des noms des collectivités territoriales ; encadrement des grands passages et procédure d'évacuation forcée ; conditions de l'usage légal de la force armée par les représentants de l'ordre
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  • mercredi 5 décembre 2012
    Commission des affaires culturelles : table ronde sur la priorité à l'école primaire et à la petite enfance
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  • mercredi 5 décembre 2012
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Fonctionnement des services de renseignement dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés; PLFR 2012 (après l'article 24)
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  • mardi 4 décembre 2012
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 4 DECEMBRE 2012
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