Rhône (1re circonscription) | Mandat clos le 9 mai 2014 (14e législature)
  • lundi 24 février 2014
    2ème séance : Développement et encadrement des stages (suite) (Article 1er, adts. 30 jusqu'au vote sur l'ensemble du texte)
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  • lundi 24 février 2014
    1ère séance : Géolocalisation; Reconquête de l'économie réelle (lecture définitive); Développement et encadrement des stages (suite) (Article 1er, adts. 43 à 121)
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  • mercredi 19 février 2014
    2ème séance : Développement et encadrement des stages
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  • mercredi 19 février 2014
    2ème séance : Développement et encadrement des stages
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  • mercredi 19 février 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accès au logement et urbanisme rénové (C.M.P.) (vote solennel) ; Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance-vie en déshérence
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  • mercredi 19 février 2014
    Commission des affaires sociales : Effets de la prise d'acte de rupture du contrat de travail
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  • mercredi 19 février 2014
    Commission des affaires sociales : Effets de la prise d'acte de rupture du contrat de travail
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  • mardi 18 février 2014
    2ème séance : Responsabilisation des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordre
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  • mercredi 12 février 2014
    Commission des affaires sociales : Encadrement des stages
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  • mardi 11 février 2014
    Commission des affaires sociales : Sous-traitance, dumping social et concurrence déloyale
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  • mercredi 5 février 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Formation professionnelle
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  • mercredi 5 février 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Formation professionnelle
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