Rhône (1re circonscription) | Mandat clos le 9 mai 2014 (14e législature)
  • jeudi 3 octobre 2013
    2ème séance : Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation (suite) ; Prêt à taux zéro pour l’aménagement du domicile des personnes handicapées ; Dialogue social et continuité du service public dans les transports maritime
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  • jeudi 3 octobre 2013
    1ère séance : Non intégration de la livraison dans le prix unique du livre ; Introduction des territoires ruraux et de montagne dans le code de l’éducation
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  • mercredi 2 octobre 2013
    Commission des affaires culturelles : M. Stéphane Martin, pdt du Musée du Quai Branly
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  • mercredi 18 septembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Territoires ruraux et de montagne dans le code de l'éducation ; Prix unique du livre
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  • mercredi 18 septembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Territoires ruraux et de montagne dans le code de l'éducation ; Prix unique du livre
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  • mercredi 18 septembre 2013
    Commission des affaires culturelles : France Télévisions (rapport d'information)
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  • mardi 17 septembre 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 17 SEPTEMBRE 2013
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  • mardi 17 septembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accés au logement et urbanisme rénové (vote solennel) ; Transparence de la vie publique (vote solennel) ; Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière – Procureur de la républiq
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  • mercredi 11 septembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Table ronde sur la place des festivals dans les pratiques culturelles des Français
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  • mercredi 24 juillet 2013
    1ère séance : Indépendance de l'audiovisuel public (Pt de loi et Pt de loi organique) (discussion générale commune)
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  • mercredi 24 juillet 2013
    1ère séance : Indépendance de l'audiovisuel public (Pt de loi et Pt de loi organique) (discussion générale commune)
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  • mardi 23 juillet 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (vote solennel); Transparence de la vie publique (projet de loi organique et projet de loi) (votes solennels); Adaptation de la justice
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