Audition de Mme Hélène Geoffroy, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la ville.

Suite de l'examen du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Luc Belot, rapporteur)

Suite de l'examen du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Luc Belot, rapporteur)

Examen pour avis des articles 18, 43, 44 et 45 du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (Mme Hélène Geoffroy, rapporteure pour avis)
Présences en réunion

Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de MM. Julien Aubert et Bruno Le Maire portant réforme du régime social des indépendants (n° 3083) (M. Julien Aubert, rapporteurs)
Information relative à la Commission
Présences en réunion

Suite de l'examen, en nouvelle lecture, des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la santé (n° 3103) (M. Gérard Sebaoun, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy, M. Richard Ferrand, rapporteurs)
Examen, en deuxième lecture, des articles de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant (n° 3125) (Mme Annie Le Houerou, rapporteure)
Présences en réunion

Audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Claire Compagnon, dont la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) est envisagée par le Gouvernement
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Présences en réunion

Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la santé (n° 2302) (M. Olivier Véran, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy, M. Richard Ferrand, rapporteurs)
Présences en réunion

Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la santé (n° 2302) (M. Olivier Véran, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy, M. Richard Ferrand, rapporteurs).
Présences en réunion

Audition de Mme Marisol Touraine, Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302) (M. Olivier Véran, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy, M. Richard Ferrand, rapporteurs).
Présences en réunion