Haute-Saône (1re circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 1er octobre 2015
2ème séance : Modernisation du droit de l’outre-mer (CMP) ; Surveillance communications internationales ; Création, architecture et patrimoine (suite) (article 20 à après l'article 21)
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jeudi 1er octobre 2015
2ème séance : Modernisation du droit de l’outre-mer (CMP) ; Surveillance communications internationales ; Création, architecture et patrimoine (suite) (article 20 à après l'article 21)
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jeudi 1er octobre 2015
2ème séance : Modernisation du droit de l’outre-mer (CMP) ; Surveillance communications internationales ; Création, architecture et patrimoine (suite) (article 20 à après l'article 21)
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mercredi 1er juillet 2015
Commission des affaires européennes et commission de la défense : table ronde sur l'Europe de la défense
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mardi 16 juin 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation militaire pour les années 2015-2019 (vote solennel) ; Statut, accueil et habitat des gens du voyage (articles premier à 2 - adt 68)
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mardi 9 juin 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation militaire pour les années 2015-2019 (vote solennel) ; Statut, accueil et habitat des gens du voyage (articles premier à 2 - adt 68)
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lundi 1er juin 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transition énergétique (vote solennel) ; Dialogue social et emploi
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mardi 26 mai 2015
1ère séance : Questions au gouvernement ; Transition énergétique (nouvelle lecture) (vote solennel)
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Conditions d'accès aux installations nucléaires de base ; Lutte contre le gaspillage alimentaire
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mardi 19 mai 2015
1ère séance : Conditions d'accès aux installations nucléaires de base ; Lutte contre le gaspillage alimentaire
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mardi 19 mai 2015
Commission de la défense : Renforcer les conditions d’accès aux installations nucléaires de base (PPL)
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lundi 18 mai 2015
2ème séance : Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (suite) - Economie
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