M. Thomas Thévenoud

Non inscrit
Saône-et-Loire (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • lundi 11 mai 2015
    2ème séance : Infrastructures et services de transports (suite) (après l'article 6 ter à la fin) ; Information des voyageurs lors de la commercialisation de titres de transport sur le compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne
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  • lundi 11 mai 2015
    3ème séance : Résolution européenne sur l'instrument de réciprocité sur les marchés publics
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  • lundi 11 mai 2015
    1ère séance : questions au Gouvernement ; séparation et régulation des activités bancaires (fin DG, art.1er)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; PLFR 2012 (nouvelle lecture)
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Suspension conditionnement alimentaire contenant du bisphénol A (deuxième lecture); Réseaux de soins pour les mutuelles
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  • jeudi 7 mai 2015
    3ème séance : PLF 2013 (seconde partie) (suite) : Economie; puis Engagements financiers de l'État; remboursements et dégrèvements; puis Gestion des finances publiques et des ressources humaines; provisions; régimes sociaux et de retraite.
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  • jeudi 7 mai 2015
    Budget (Commission élargie) : examen des crédits 2013. Mission Economie
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : PLF 2013 (suite)
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des finances : Auditions de M. Pierre Moscovici, ministre de l’économie et des finances, et M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du Budget, sur le projet de loi de programmation des finances publiques 2012-2017, et sur le projet de loi de
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFR 2012
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