-
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Rénovation des modalités d’inscription sur les listes électorales
- 3. Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux victimes des attentats de Nice
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Travail, modernisation du dialogue social et sécurisation des parcours professionnels
- 4. République numérique
- 5. Reconquête de la biodiversité–Nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité
- 6. Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
- 7. Démission d’un député
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature-Modernisation de la justice du XXIe siècle
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Débat sur l’impact de la modernisation numérique de l’État
- 5. Questions sur la politique agricole du Gouvernement
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 3. Dépôt d’une motion de censure
- 4. Université des Antilles
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Taxis et voitures de transport avec chauffeur
- 2. Sécurisation des transactions relatives à la zone d’aménagement concerté du quartier de Gerland
- 3. Sécurisation des contrats de prêts structurés souscrits par les personnes morales de droit public
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Taxis et voitures de transport avec chauffeur
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Déclaration du Gouvernement sur le projet de programme de stabilité 2014-2017, débat et vote sur cette déclaration (Article 50-1 de la Constitution)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Saône-et-Loire (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)