Saône-et-Loire (4e circonscription)| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 18 janvier 2018
2ème séance : Entreprise nouvelle et nouvelles gouvernances (suite); Modalités de dépôt de candidature aux élections ; Indivision successorale et politique du logement en outre-mer
partager
jeudi 18 janvier 2018
2ème séance : Entreprise nouvelle et nouvelles gouvernances (suite) ; Modalités de dépôt de candidature aux élections ; Indivision successorale et politique du logement en outre-mer
partager
mercredi 17 janvier 2018
Commission des lois et Commission des Affaires européennes : Mme Jacqueline Gourault, ministre, sur l'élection des représentants au Parlement européen
partager
mercredi 17 janvier 2018
Commission des lois et Commission des Affaires européennes : Mme Jacqueline Gourault, ministre, sur l'élection des représentants au Parlement européen
partager
mardi 16 janvier 2018
Commission des lois : MM. Claude Bartolone et Michel Winock, sur le rapport "refaire la démocratie"
partager
mardi 16 janvier 2018
Commission des lois : MM. Claude Bartolone et Michel Winock, sur le rapport "refaire la démocratie"
partager
mercredi 20 décembre 2017
Commission spéciale sur le projet de loi pour une société de confiance : M. Gérald Darmanin, ministre
partager
mercredi 20 décembre 2017
Commission spéciale sur le projet de loi pour une société de confiance : M. Gérald Darmanin, ministre
partager
mercredi 20 décembre 2017
Commission des lois : Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme ; Surtransposition des directives européennes ; Examen des pétitions
partager
mercredi 20 décembre 2017
Commission des lois : Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme ; Surtransposition des directives européennes ; Examen des pétitions
partager
mercredi 20 décembre 2017
Commission spéciale : Projet de loi pour une société de confiance : Table ronde avec des organisations syndicales de la fonction publique
partager
mercredi 20 décembre 2017
Commission spéciale : Projet de loi pour une société de confiance : Table ronde avec des organisations syndicales de la fonction publique
partager
1
...
75
76
77
78
79
...
141
Page n°77 : 12 résultats affichés sur un total de 1684
