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Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
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Table ronde sur les conditions d'obtention du label RGE par les artisans, avec la participation de Mme Katy Narcy, sous-directrice de la qualité et du développement durable dans la construction au sein de la Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN) Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, M. Emmanuel Acchiardi, directeur-adjoint villes et territoires durables de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), M. Christophe Waubant, président de l'Union nationale des entrepreneurs d'enduits de façade au sein de la Fédération française du bâtiment (FFB), Mme Sabine Basili, vice-présidente, présidente de la commission des affaires économiques de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB), M. Alain Maugard, président de Qualibat, et de M. André Joffre, président de Qualit'EnR
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Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'Enseignement supérieur et à la recherche auprès de la ministre de l'Éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Audition de M. Thierry Repentin, président de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (présentation du rapport annuel)
Informations relatives à la commission -
Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, et de MM. Jean-Yves Le Déaut, président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, et Marcel Deneux, ancien sénateur, co-auteurs du rapport sur les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment
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Présentation du rapport de la mission d'information sur les signes d'identification de l'origine et de la qualité (Mme Marie-Lou Marcel et M. Dino Cinieri, rapporteurs).
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En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Daniel Verwaerde dont la nomination en tant qu'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) est envisagée par le Président de la République
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Audition, ouverte à la presse, de Mme Céline Gauer, directrice de la direction « Marchés et cas 1 : énergie et environnement » à la direction générale de la concurrence de la Commission européenne
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Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Proglio, président-directeur général d'EDF
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Mercredi 24 septembre 2014Session 2013 – 2014
Suite de l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
Savoie (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)