Haute-Savoie (6e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
lundi 18 mai 2015
2ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite)
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lundi 18 mai 2015
Crédit d'impôt pour la compétitivité : Bpifrance ; M. Jean Pisani-Ferry, commissaire gl à la stratégie et à la prospective
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lundi 18 mai 2015
Commission des affaires culturelles : M. Benoît Hamon, ministre
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lundi 18 mai 2015
2ème séance : Prévention de la récidive et individualisation des peines (suite)
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Difficultés du monde associatif (vote) ; Débat sur les politiques européennes en matière de lutte contre le réchauffement climatique
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
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mercredi 13 mai 2015
Commission des affaires culturelles : Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire
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mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Prise d'acte de rupture du contrat de travail par le salarié ; Procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive (discussion générale)
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mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Cinq conventions internationales ; Formation professionnelle (C.M.P.) ; Accessibilité des services au public dans les territoires fragiles
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mercredi 13 mai 2015
Commission des affaires culturelles : M. Alain Fuchs, pdt du CNRS
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mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Artisanat, commerce et très petites entreprises
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mercredi 13 mai 2015
2ème séance : Formation professionnelle (suite)
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