Paris (5e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 5 avril 2016
    Commission des affaires européennes : M. Jean-Luc Demarty, Dg en charge de la politique commerciale à la Commission européenne ; rapport d'information sur les armes à feu
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  • mardi 5 avril 2016
    Commission des affaires européennes : M. Jean-Luc Demarty, Dg en charge de la politique commerciale à la Commission européenne ; rapport d'information sur les armes à feu
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  • mercredi 30 mars 2016
    2ème séance : Questions sur le bilan du CICE
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  • mardi 29 mars 2016
    Commission des affaires étrangères : règlement des Etats-investisseurs dans les accords sur l'investissement ; statut des quatiers généraux militaires internationaux
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  • mardi 29 mars 2016
    Commission des affaires étrangères : règlement des Etats-investisseurs dans les accords sur l'investissement ; statut des quatiers généraux militaires internationaux
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  • mercredi 9 mars 2016
    Commission des affaires étrangères : M. Hervé Le Bras (INED), et M. Jean-Christophe Dumont (OCDE), sur la situation migratoire ; Accord sur l'exonération de droits d'enregistrement des acquisitions immobilières destinées à être utilisées par le CERN
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  • mardi 2 février 2016
    Commission des affaires européennes : Influence française au sein de l'Union européenne ( rapport); Différends Etats-investisseurs dans les accords internationaux ( rapport)
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  • mardi 2 février 2016
    Commission des affaires européennes : Influence française au sein de l'Union européenne ( rapport); Différends Etats-investisseurs dans les accords internationaux ( rapport)
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  • mardi 10 novembre 2015
    Questions au Gouvernement - Mardi 10 novembre 2015
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  • mardi 10 novembre 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (suite) : politique des territoires
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  • jeudi 29 octobre 2015
    Commission élargie : crédits 2016 Economie
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  • mercredi 7 octobre 2015
    Questions au Gouvernement - Mercredi 7 octobre 2015
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