M. Denis Baupin

Non inscrit

Paris (10^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 mai 2016

Question écrite n° 95498 de M. Denis Baupin

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : santé et sports : structures administratives

Réponse publiée le 11 octobre 2016
27 avril 2016

Question au Gouvernement n° 3857 de M. Denis Baupin

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Question posée en séance
5 avril 2016

Question écrite n° 94730 de M. Denis Baupin

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 21 juin 2016
10 mars 2016

Question au Gouvernement n° 3715 de M. Denis Baupin

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Question posée en séance
1er mars 2016

Question écrite n° 93674 de M. Denis Baupin

Rubrique : relations internationales

Titre : sécurité

Réponse publiée le 5 avril 2016
10 février 2016

Question au Gouvernement n° 3608 de M. Denis Baupin

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Question posée en séance
12 janvier 2016

Question écrite n° 92400 de M. Denis Baupin

Rubrique : transports

Titre : politique des transports

Réponse publiée le 11 avril 2017
12 janvier 2016

Question écrite n° 92363 de M. Denis Baupin

Rubrique : industrie

Titre : matériel électrique et électronique

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 décembre 2015

Question au Gouvernement n° 3451 de M. Denis Baupin

Rubrique : environnement

Titre : climat

Question posée en séance
27 octobre 2015

Question écrite n° 90557 de M. Denis Baupin

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Denis Baupin

Questions posées (archives)