Seine-Maritime (9e circonscription) | Mandat clos le 11 mars 2016 (14e législature)
  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Présidence grecque de l'UE ; aides de minimis dans la pêche et l'aquaculture ; maïs pioneer
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Présidence grecque de l'UE ; aides de minimis dans la pêche et l'aquaculture ; maïs pioneer
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Présidence grecque de l'UE ; aides de minimis dans la pêche et l'aquaculture ; maïs pioneer
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires européennes : M. Laszlo Andor, Commissaire européen chargé de l'emploi
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Accès au logement et urbanisme rénové (deuxième lecture) (suite) (art. 41 à 63)
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Autorisation de culture d'OGM ; Intérêts stratégiques européens
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Autorisation de culture d'OGM ; Intérêts stratégiques européens
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Financement du cinéma et de l'audiovisuel ; Accord PNR entre l’UE et le Canada ; Règles relatives aux entreprises en difficulté et directive au droit de la concurrence
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires européennes : Financement du cinéma et de l'audiovisuel ; Accord PNR entre l’UE et le Canada ; Règles relatives aux entreprises en difficulté et directive au droit de la concurrence
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires européennes : proposition de résolution européenne relative à la responsibilité sociale et environnementale des entreprises ; M. Carlos Moedas, commissaire européen
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires européennes : proposition de résolution européenne relative à la responsibilité sociale et environnementale des entreprises ; M. Carlos Moedas, commissaire européen
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires européennes : M. Michel Cretin, Cour des comptes européenne ; Contrôle parlementaire d'Europol ; Espèces exotiques envahissantes
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