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Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Présences en réunionpartager -
Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Camou, président de la Fédération française de rugby
Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, tendant à harmoniser les taux de TVA applicables à la presse imprimée et à la presse en ligne (n° 1730) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunionpartager -
Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions.
Présences en réunionpartager -
Mercredi 20 novembre 2013Session 2013 – 2014
Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Rémy Pflimlin, Président de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens en 2012
Informations relatives à la commission
Présences en réunionpartager -
Table ronde, ouverte à la presse, sur la place des festivals dans les pratiques culturelles des Français réunissant Mme Bénédicte Dumeige, directrice de la Fédération française des festivals de musique et du spectacle vivant France Festivals, M. Emmanuel Négrier, directeur de recherche CNRS-CEPEL à l'Université de Montpellier I, et M. Jérôme Tréhorel, directeur général du festival des Vieilles Charrues
Information relative à la Commissionpartager -
Examen de la proposition de loi visant à redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel (n° 1037) (Mme Clotilde Valter, rapporteure ; M. Jean-Marc Germain, rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires sociales)
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Mercredi 17 juillet 2013Session 2012 – 2013
Examen de la proposition de loi visant à redonner des perspectives à l'économie réelle et à l'emploi industriel (n° 1037) (Mme Clotilde Valter, rapporteure ; M. Jean-Marc Germain, rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires sociales)
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Mardi 14 mai 2013Session 2012 – 2013
Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunionpartager -
Mercredi 19 septembre 2012Session 2011 – 2012
Suite de l'examen de la proposition de loi instaurant une tarification progressive de l'énergie (n° 150) (M. François Brottes, rapporteur)
Amendements examinés par la commissionpartager
Nombre de résultats : 9