Mme Dominique Chauvel

Non inscrit

Seine-Maritime (10^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 octobre 2016

Question écrite n° 100243 de Mme Dominique Chauvel

Rubrique : santé

Titre : psychiatrie

Réponse publiée le 1er novembre 2016
25 octobre 2016

Question écrite n° 100242 de Mme Dominique Chauvel

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 1er novembre 2016
25 octobre 2016

Question écrite n° 100159 de Mme Dominique Chauvel

Rubrique : famille

Titre : enfants

Question close sans réponse le 20 juin 2017
25 octobre 2016

Question écrite n° 100105 de Mme Dominique Chauvel

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Réponse publiée le 1er novembre 2016
23 août 2016

Question écrite n° 98558 de Mme Dominique Chauvel

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question close sans réponse le 30 août 2016
2 août 2016

Question écrite n° 98272 de Mme Dominique Chauvel

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Question close sans réponse le 20 juin 2017
19 juillet 2016

Question écrite n° 97845 de Mme Dominique Chauvel

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017
5 juillet 2016

Question écrite n° 97363 de Mme Dominique Chauvel

Rubrique : postes

Titre : tarifs

Question close sans réponse le 20 juin 2017
7 juin 2016

Question écrite n° 96450 de Mme Dominique Chauvel

Rubrique : travail

Titre : contrats à durée déterminée

Question close sans réponse le 14 juin 2016
7 juin 2016

Question écrite n° 96449 de Mme Dominique Chauvel

Rubrique : travail

Titre : contrats à durée déterminée

Réponse publiée le 7 mars 2017

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Mme Dominique Chauvel

Questions posées (archives)