M. François de Mazières

Les Républicains

Yvelines (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • jeudi 1er octobre 2015
    2ème séance : Modernisation du droit de l’outre-mer (CMP) ; Surveillance communications internationales ; Création, architecture et patrimoine (suite) (article 20 à après l'article 21)
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  • mardi 29 septembre 2015
    2ème séance : Création, architecture et patrimoine (Articles 7 ter à 11 A)
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  • lundi 28 septembre 2015
    2ème séance : Liberté de la création, architecture et patrimoine (suite) (après l'article premier à avant l'article 4 A)
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  • lundi 28 septembre 2015
    1ère séance : Liberté de la création, architecture et patrimoine
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  • mercredi 16 septembre 2015
    Commission des affaires culturelles : Liberté de la création, architecture et patrimoine
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  • mardi 1er septembre 2015
    Baisse des dotations de l'Etat : auditions diverses
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  • mercredi 24 juin 2015
    Commission des affaires culturelles : convention UNESCO de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
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  • mardi 23 juin 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Convention France-Maroc entraide judiciaire en matière pénale; Modernisation télévision numérique terrestre
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  • mercredi 10 juin 2015
    Commission des affaires culturelles : Présentation du rapport pour une politique publique équilibrée de l'archéologie préventive
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  • mercredi 20 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Principe de laïcité pour l'accueil des mineurs ; Délais de paiement interentreprises pour les activités de grand export
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  • mardi 19 mai 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Principe de laïcité pour l'accueil des mineurs ; Délais de paiement interentreprises pour les activités de grand export
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