Vaucluse (3e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 19 novembre 2015
1ère séance : Prorogation de l'état d'urgence
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lundi 5 octobre 2015
1ère séance : Nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie (deuxième lecture) (DG à article 2)
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mardi 15 septembre 2015
Commission des affaires étrangères : M. Laurent Fabius, ministre ; Cessation de l'accord de coopération avec la Russie dans le domaine des bâtiments de commandement
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vendredi 24 juillet 2015
2ème séance : Droit des étrangers (suite)
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vendredi 24 juillet 2015
1ère séance : Accessibilité pour les personnes handicapées ; Droit des étrangers
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lundi 20 juillet 2015
2ème séance : Droit des étrangers (suite)
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lundi 20 juillet 2015
1ère séance : Accessibilité pour les personnes handicapées ; Droit des étrangers
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lundi 20 juillet 2015
2ème séance : Pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie ; Modernisation du droit de l'Outre-mer
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lundi 20 juillet 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du gouvernement sur l’accord européen relatif à la Grèce ; Réforme du droit d'asile (lecture définitive) ; Pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie ; Modernisation du droit de l'outre-mer
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mercredi 15 juillet 2015
2ème séance : Pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie ; Modernisation du droit de l'Outre-mer
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mercredi 15 juillet 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du gouvernement sur l’accord européen relatif à la Grèce ; Réforme du droit d'asile (lecture définitive) ; Pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie ; Modernisation du droit de l'outre-mer
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mardi 16 juin 2015
2ème séance : Signalement de la maltraitance par les professionnels de santé (suite) ; précision de l'infraction de violation de domicile ; dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy
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