-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Respect du principe de laïcité dans l’accueil des mineurs
- 3. Délais de paiement interentreprises pour le « grand export »
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Dette souveraine des États de la zone euro
- 2. Droit de préemption des salariés
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Renseignement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Renseignement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modernisation du système de santé
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Cessation du mandat d’un député et reprise de l’exercice du mandat d’un ancien membre du Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Modernisation du système de santé
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Légitime défense des policiers
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Renégociation des conditions de saisine et des compétences de la CEDH
- 2. Perte de la nationalité française et crime d’indignité nationale
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage à la mémoire de Jacques Chaban-Delmas
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 4. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
- 5. Fixation de l’ordre du jour
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Vaucluse (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)