Vendée (2e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 17 juillet 2013
    Commission des affaires sociales : Charges et Produits pour l'année 2014 de la CNAMTS
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  • mardi 9 juillet 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (votes sol
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  • mercredi 5 juin 2013
    Commission des affaires sociales : Pôle emploi (rapport); Nomination de rapporteurs; Coopération sanitaire transfrontalière avec l'Espagne
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  • mercredi 15 mai 2013
    Commission des affaires sociales : auditions
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  • mardi 26 mars 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 26 MARS 2013
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  • mardi 26 mars 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Election des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral
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  • mercredi 23 janvier 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 23 JANVIER 2013
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  • mercredi 23 janvier 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; contrat de génération (vote solennel) ; situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière ; débat sur les politiques industrielle et commerciale européenne
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  • mardi 15 janvier 2013
    2ème séance : contrat de génération (suite)
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  • mardi 18 décembre 2012
    Commission des affaires sociales : Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre chargée des personnes handicapées sur la Conférence nationale contre la pauvreté
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  • mercredi 12 décembre 2012
    Commission des affaires sociales : M. Michel Sapin, ministre du travail, sur le projet de loi relatif au contrat de génération
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  • mercredi 12 septembre 2012
    Commission des affaires sociales : audition de M. François Toujas, dont la désignation à la présidence de l'Etablissement Français du Sang (EFS) est envisagée.
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