Vendée (2e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • vendredi 24 octobre 2014
    3ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (suite) (Article 57 à Article 64 (fin du texte) )
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  • jeudi 23 octobre 2014
    3ème séance : PLFSS 2015
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  • jeudi 23 octobre 2014
    2ème séance : PLFSS 2015 (suite)
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  • mardi 21 octobre 2014
    2ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (suite)
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  • mercredi 8 octobre 2014
    Commission des affaires sociales : audition du Gouvernement sur le PLFSS pour 2015
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  • mardi 9 septembre 2014
    1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Adaptation de la société au vieillissement (Article 1er, inscrits sur l'article)
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  • mercredi 9 juillet 2014
    Commission des affaires sociales : M. François Rebsamen, ministre, sur la conférence sociale 2014
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  • mardi 8 juillet 2014
    Commission des affaires sociales : Conditions par les caisses d’allocations familiales de leurs missions ; Mme Laurence Rossignol, ministre, sur le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement
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  • mardi 10 juin 2014
    3ème séance : Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie
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  • mardi 27 mai 2014
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 30 avril 2014
    Commission des affaires sociales : Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées ; Rapport de la MECSS sur le financement de la branche famille
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  • mardi 15 avril 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 15 AVRIL 2014
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