M. Jean-Christophe Fromantin

Non inscrit
Hauts-de-Seine (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • vendredi 18 octobre 2013
    2ème séance : PLF 2014 (suite) (Après l'article 7 (adt. 137) à l'article 11 (adt. 283))
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  • mardi 8 octobre 2013
    Commission des affaires économiques : Soutien aux exportations (rapport du CECPP)
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  • mardi 8 octobre 2013
    Commission des affaires économiques : Soutien aux exportations (rapport du CECPP)
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  • mardi 8 octobre 2013
    Commission des affaires économiques : Soutien aux exportations (rapport du CECPP)
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  • mercredi 2 octobre 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 2 OCTOBRE 2013
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  • mercredi 2 octobre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Actualisation de la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie ; Diverses dispositions relatives aux Outre-mer
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  • mardi 23 juillet 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (vote solennel); Transparence de la vie publique (projet de loi organique et projet de loi) (votes solennels); Adaptation de la justice
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  • jeudi 18 juillet 2013
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affimation des métropoles (suite)
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  • mercredi 17 juillet 2013
    1ère séance : Séparation et régulation des activités banquaires (C.M.P) ; Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
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  • mardi 16 juillet 2013
    2ème séance : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
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  • mardi 16 juillet 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (vote solennel); Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
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  • jeudi 11 juillet 2013
    1ère séance : Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
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